CGV

En vigueur au 01/01/2020

Les présentes Conditions Générales de Vente (dites « CGV ») s'appliquent, sans restriction ni réserve à tout achat du service suivant :

Cours Individuel

tel que proposé par le Prestataire (« Killian Belliard ») au client non professionnel (« Le Client ») sur le site https://www.personallytrainedbykillian.com/.

Les caractéristiques principales du Service sont présentées sur le site internet https://www.personallytrainedbykillian.com/.

Le Client est tenu d'en prendre connaissance avant toute passation de commande. Le choix et l'achat d'un Service est de la seule responsabilité du Client.

Ces CGV sont accessibles à tout moment sur le site https://www.personallytrainedbykillian.com/  et prévaudront sur toute autre document.

Le Client déclare avoir pris connaissance des présentes CGV et les avoir acceptées avant de passer sa commande sur le site https://www.personallytrainedbykillian.com/. La validation de la commande par Le Client confirme en conséquence l’acceptation des conditions de vente.

Sauf preuve contraire, les données enregistrées dans le système informatique du Prestataire constituent la preuve de l'ensemble des transactions conclues avec Le Client.

Les coordonnées du Prestataire sont les suivantes :

BELLIARD Killian

39 RUE DU FAUBOURG DU TEMPLE, 75010 PARIS

Numéro d'immatriculation : 830807772

mail : [email protected]

téléphone : 0632709042

Le Service présenté sur le site https://www.personallytrainedbykillian.com/ est proposé à la vente pour les territoires suivants :

Le service est disponible dans le monde entier. La réalisation de ce service ne peut se faire qu’au domicile du Prestataire : 39 rue du Faubourg du Temple, 75010 Paris, France (« Studio »)

 

 

Le Service est fourni aux tarifs en vigueur figurant sur le site https://www.personallytrainedbykillian.com/, lors de l'enregistrement de la commande par le Prestataire.

Les prix sont exprimés en Euros, Hors Taxe. Le Prestataire n’étant pas assujetti à la Taxe sur la Valeur Ajoutée (article 293 B et 261 4 4° b du CGI), aucune TVA ne s’applique sur les prix.

Les tarifs tiennent compte d'éventuelles réductions qui seraient consenties par le Prestataire sur le site https://www.personallytrainedbykillian.com/.

Ces tarifs sont fermes et non révisables pendant leur période de validité mais le Prestataire se réserve le droit, hors période de validité, d’en modifier les prix à tout moment.

Le paiement demandé au Client correspond au montant total de l'achat, y compris ces frais.

Une facture est établie par le Prestataire, et remise au Client lors de la fourniture du Service commandé si Le Client en fait la demande par tout moyen.

 

 

Il appartient au Client de sélectionner sur le site https://www.personallytrainedbykillian.com/ le Service qu'il désire commander, selon les modalités suivantes :

Le Client choisi un service qu’il met dans son panier, Service qu’il pourra supprimer ou modifier avant de valider sa commande et d’accepter les présentes conditions générales de vente. Il rentrera ensuite ses coordonnées de facturation. Après validation des informations, la commande sera considérée comme définitive et exigera paiement de la part du Client selon les modalités prévues.

La vente ne sera considérée comme valide qu’après paiement intégral du prix. Il appartient au Client de vérifier l'exactitude de la commande et de signaler immédiatement toute erreur.

Toute commande passée sur le site https://www.personallytrainedbykillian.com/ constitue la formation d'un contrat conclu à distance entre le Client et le Prestataire.

Le Prestataire se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un Client sans avoir à motiver sa décision. En cas d’annulation ou de refus d’une commande, le Prestataire s’engage à rembourser intégralement Le Client. Si Le Client a été prévenu, en amont du paiement d’un service, que Le Prestataire n’était pas disposé à lui vendre ce service, une pénalité de 10% sur le montant de la commande pourra être gardé par le prestataire en guise de dédommagement pour le temps perdu par le Prestataire.

Le Client pourra suivre l'évolution de sa commande directement par e-mail ou sur WhatsApp avec le Prestataire.

 

 

Le prix est payé par voie de paiement sécurisé, selon les modalités suivantes :

• Paiement par carte bancaire
• ou paiement par chèque
• ou paiement par virement bancaire sur le compte bancaire du Vendeur (dont les coordonnées sont communiquées au Client en amont de la passation de la commande)

Le prix est payable comptant par le Client, en totalité au jour de la passation de la commande. Afin de limiter le nombre de clients, le paiement directement via le site du Prestataire n'est pas disponible. Veuillez contacter directement le Prestataire par e-mail ou dans l'onglet "contact" pour choisir avec lui la modalité de paiement.

Toutefois, le Client pourra, lorsque cette possibilité est indiquée sur le site https://www.personallytrainedbykillian.com/, payer selon les conditions et l'échéancier suivants :

en deux versements égaux sur deux mois pour les carnets de 10 et de 20 cours individuels.

Dans ce cas, en cas de retard de paiement et de versement des sommes dues par le Client au-delà des délais ci-dessus fixés, et après la date de paiement figurant sur la facture adressée à celui-ci, des pénalités de retard calculées au taux légal applicable au montant HT du prix d'acquisition figurant sur ladite facture, seront acquises automatiquement et de plein droit au Prestataire, sans formalité aucune ni mise en demeure préalable.

Le retard de paiement entraînera l'exigibilité immédiate de l'intégralité des sommes dues par le Client, sans préjudice de toute autre action que le Prestataire serait en droit d'intenter, à ce titre, à l'encontre du Client.

En outre, le Prestataire se réserve le droit, en cas de non-respect des conditions de paiement figurant ci-dessus, de suspendre ou d'annuler la fourniture des Services commandés par le Client.

Les données de paiement sont échangées en mode crypté grâce au protocole défini par le prestataire de paiement agréé intervenant pour les transactions bancaires réalisées sur le site https://www.personallytrainedbykillian.com/.

Les paiements effectués par le Client ne seront considérés comme définitifs qu'après encaissement effectif des sommes dues, par le Prestataire.

Le Prestataire ne sera pas tenu de procéder à la fourniture du Service commandé par le Client si celui-ci ne lui en paye pas le prix en totalité dans les conditions ci-dessus indiquées.

 

 

Le Service commandé par le Client seront fournis selon les modalités suivantes :

Après paiement du service par Le Client, le Prestataire s’engage à contacter le Client sous 24 heures pour lui proposer un premier rendez-vous au Studio. Une liste de question lui sera envoyée par message (WhatsApp) ou directement sur le site de réservation en ligne. Cette liste de question permettra au Prestataire de comprendre les besoins du Client et de mettre en place le premier cours individuel d’éducation physique et sportive. La séance dure 75 minutes. La séance d'essai dure 60 minutes et est valide qu'une seule fois. Les séances de l’offre STARTER durent 60 minutes et sont valides qu'une seule fois. Le Client a la possibilité de prendre une douche sur place (15 minutes). Le Client à l’obligation d’avoir une tenue de sport (chaussures à usage exclusif en intérieur, serviettes de sport et éventuellement de douche, gourde ou bouteille d’eau). Les cours sont valables 1 an à partir de la date d’achat. Dans le cas d'une annulation effectuée moins de 24 heures avant un rendez-vous, la séance sera facturée. L’annulation de la séance peut se faire uniquement par message WhatsApp ou par e-mail. Au-delà de 30 minutes de retard, la séance est automatiquement annulée et facturée. Avant d’effectuer toute commande, veuillez vérifier sur le site, dans la rubrique « réservez votre séance », si le Prestataire est disponible aux horaires que vous souhaitez. Une pénalité de 10% sera retenue en cas de remboursement faute de disponibilités communes.

Le Prestataire s'engage à mettre à disposition des créneaux d'entraînement pour le Client mais n'est pas responsable des contraintes horaires du Client. Le Client a donc 1 an pour utiliser le service commandé. En cas d'absence exceptionnelle du Prestataire (hors congés (5 semaines par an), week-ends et jours fériés), le délai de validité des cours sera prolongé du même nombre de jours d'absence. À compter de la validation définitive de la commande du Client, dans les conditions prévues aux présentes CGV à l'adresse indiquée par le Client lors de sa commande sur le site https://www.personallytrainedbykillian.com/ .

Le Prestataire s'engage à faire ses meilleurs efforts pour fournir le Service commandé par le Client, dans le cadre d'une obligation de moyen.

Si le Service commandé n'a pas été fourni dans un délai raisonnable en cas d'absence du Prestataire de service de plus d'un mois, le Client peut demander le remboursement de sa commande au prorata des cours déjà réalisés ou non. Exemple : en cas de demande de remboursement d’une commande d’un carnet de 10 cours individuels par Le Client (prix de 1200€), le remboursement se fera au prorata du nombre de cours restants et le prix dégressif ne sera plus applicable. Si 5 cours ont été réalisées, le montant à rembourser sera de 550€ (1200€ moins 5 cours de 130€ = 550€). Le Client ne pourra pas bénéficier du tarif dégressif des 10 cours s’il en demande le remboursement avant de tous les avoir effectués. Après la date indicative de fourniture, pour toute autre cause que la force majeure ou le fait du Client, la vente du Service pourra être résolue à la demande écrite du Client dans les conditions prévues aux articles L 216-2, L 216-3 et L241-4 du Code de la consommation. Les sommes versées par le Client lui seront alors restituées au plus tard dans les quatorze jours qui suivent la date de dénonciation du contrat, à l'exclusion de toute indemnisation ou retenue.

En cas de demande particulière du Client concernant les conditions de fourniture du Service, dûment acceptées par écrit par le Prestataire, les coûts y étant liés feront l'objet d'une facturation spécifique complémentaire ultérieure.

A défaut de réserves ou réclamations expressément émises par le Client lors de la réception des Services, ceux-ci seront réputés conformes à la commande, en quantité et qualité.

Le Client disposera d'un délai de rétractation de 14 jours pour demander le remboursement complet du service, à la condition que le service n’est pas déjà commencé et toujours en respectant la règle de l’annulation moins de 24 heures avant un rendez-vous. La séance d'essai permet au Client de se faire une idée du Prestataire et de la Prestation. En cas de commande de cours individuel et si les cours individuels ont été réalisés, le Client ne pourra pas en demander le remboursement. Le Prestataire remboursera ou rectifiera dans les plus brefs délais et à ses frais le Service dont le défaut de conformité aura été dûment prouvé par le Client.

 

 

Le Client dispose d’un droit de rétractation de quatorze jours pour demander le remboursement des sommes versés, à la condition que le service n’est pas encore commencé et que le rétractation n’intervienne pas dans les 24 heures avant un rendez-vous avec le Prestataire. Par ailleurs, si la raison de la rétractation est le manque de disponibilité du Prestataire, une pénalité de 10% sera retenue sur le montant versé par le Client car Le Client a été tenu informé des disponibilités du Prestataire, à la fois par le biais du site internet https://www.personallytrainedbykillian.com/ et à la fois par message sur WhatsApp.

Le droit de rétractation peut être exercé par message WhatsApp (0632709042) ou par e-mail ([email protected]), sans ambiguïté et sans condition de forme .

En cas d'exercice du droit de rétractation dans le délai susvisé, seul le prix du Service commandé et encore non réalisé est remboursé.

Le remboursement des sommes effectivement réglées par le Client sera effectué dans un délai de 14 jours à compter de la réception, par le Prestataire, de la notification de la rétractation du Client.

 

 

Le Prestataire garantit de mettre tous les moyens en sa possession pour assurer le Service commandé par le Client. Le Prestataire est responsable du bon déroulement du Service commandé par le Client.

Par l’intermédiaire du questionnaire envoyé au Client par message (WhatsApp) ou par e-mail via le lien de réservation Calendly (https://calendly.com/personallytrainedbykillian/training-session-in-paris) le Client déclare ne pas avoir de contre-indication médicale à la pratique sportive (cours d’éducation physique et sportif) et le Prestataire ne serait être tenu pour responsable en cas de mensonge ou omission de la part du Client.

Le Prestataire dispose néanmoins d’une assurance professionnelle le couvrant en cas de problème dans la réalisation du Service.

Le Prestataire est responsable des agissements du Client dans le Studio mais ne pourra pas être tenu comme responsable en cas d’agissement délibéré de la part du Client contre une règle donnée lors de la réalisation du service. Voici une liste non exhaustive de règles importantes à savoir, elles sont considérées comme lues et approuvées par le Client et seront données aussi oralement au Client au moment de la réalisation du Service :

• Le Client s’engage à toucher au matériel uniquement lorsque le Prestataire le demande
• Le Client s’engage à ne prendre aucune initiative dans la réalisation de son Service
• Le Client s’engage à toujours informé le Prestataire de son état de santé afin que le Prestataire puisse ajuster le Service en conséquence
• Le Client s’engage à annuler son cours en cas de contre-indication médicale et ne saurait tenir pour responsable le Prestataire en cas de problème lié à une contre-indication
• Le Client comprend le risque de blessure inhérent à la pratique d’une activité physique et sportive et en accepte le risque et la responsabilité

 

 

Le Client est informé que la collecte de ses données à caractère personnel est nécessaire à la vente du Service et sa réalisation et délivrance, confiées au Prestataire. Ces données à caractère personnel sont récoltées uniquement pour l’exécution du contrat de prestations de services.

Les données à caractère personnel qui sont collectées sur le site https://www.personallytrainedbykillian.com/ et sur le site de réservation en ligne https://calendly.com/personallytrainedbykillian/training-session-in-paris sont les suivantes :

• Nom et Prénom
• Âge
• Adresse e-mail
• Numéro de téléphone
• Adresse postale
• Budget
• Contre-indication médicale
• Antécédents médicaux et problèmes médicaux actuels
• Antécédents sportifs et pratiques sportives
• Objectifs
• Motivation

Dans le cadre du paiement des Prestations proposés sur le site https://www.personallytrainedbykillian.com/, celui-ci enregistre des données financières relatives au compte bancaire ou à la carte de crédit du Client.

Les données à caractère personnel sont réservées à l’usage unique du Prestataire.

Le responsable de traitement des données est le Prestataire, au sens de la loi Informatique et libertés et à compter du 25 mai 2018 du Règlement 2016/679 sur la protection des données à caractère personnel.

Sauf si le Client exprime son accord exprès, ses données à caractère personnelles ne sont pas utilisées à des fins publicitaires ou marketing. Elles servent uniquement à la réalisation la plus parfaite et personnelle du Service commandé par le Client.

Le Prestataire conservera les données ainsi recueillies pendant un délai de 5 ans, couvrant le temps de la prescription de la responsabilité civile contractuelle applicable. Le délai sera automatiquement prolongé si le Client demeure encore Client passé le premier délai de 5 ans. Le délai de 5 ans commence à partir de la fin de la dernière prestation réalisée.

Le Prestataire met en œuvre des mesures organisationnelles, techniques, logicielles et physiques en matière de sécurité du numérique pour protéger les données personnelles contre les altérations, destructions et accès non autorisés. Toutefois il est à signaler qu’Internet n’est pas un environnement complètement sécurisé et le Prestataire ne peut garantir la sécurité de la transmission ou du stockage des informations sur Internet.

En application de la règlementation applicable aux données à caractère personnel, les Clients et utilisateurs du site https://www.personallytrainedbykillian.com/ disposent des droits suivants :

• Ils peuvent mettre à jour ou supprimer les données qui les concernent de la manière suivante :

Le Client peut demander la suppression de ses données personnelles par e-mail ou par voie postale à l'adresse de l'entreprise.

• Ils peuvent supprimer leur compte en écrivant à l’adresse électronique indiqué à l’article 9.3 « Responsable de traitement »
• Ils peuvent exercer leur droit d’accès pour connaître les données personnelles les concernant en écrivant à l’adresse indiqué à l’article 9.3 « Responsable de traitement »
• Si les données à caractère personnel détenues par le Prestataire sont inexactes, ils peuvent demander la mise à jour des informations des informations en écrivant à l’adresse indiqué à l’article 9.3 « Responsable de traitement »
• Ils peuvent demander la suppression de leurs données à caractère personnel, conformément aux lois applicables en matière de protection des données en écrivant à l’adresse indiqué à l’article 9.3 « Responsable de traitement »
• Ils peuvent également solliciter la portabilité des données détenues par le Prestataire vers un autre prestataire
• Enfin, ils peuvent s’opposer au traitement de leurs données par le Prestataire

Ces droits, dès lors qu’ils ne s’opposent pas à la finalité du traitement, peuvent être exercé en adressant une demande par courrier (Killian Belliard, 39 rue du Faubourg du Temple, 75010 Paris) ou par e-mail ([email protected]) au Prestataire.

Le Prestataire doit apporter une réponse dans un délai maximum d’un mois.

En cas de refus de faire droit à la demande du Client, celui-ci doit être motivé.

Le Client est informé qu’en cas de refus, il peut introduire une réclamation auprès de la CNIL (3 place de Fontenoy, 75007 PARIS) ou saisir une autorité judiciaire.

Le Client peut être invité à cocher une case au titre de laquelle il accepte de recevoir des mails à caractère informatifs et publicitaires de la part du Prestataire. Il aura toujours la possibilité de retirer son accord à tout moment en contactant le Prestataire (coordonnées ci-dessus) ou en suivant le lien de désabonnement.

 

 

Le contenu du site https://www.personallytrainedbykillian.com/ est la propriété du Vendeur et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction totale ou partielle de ce contenu est strictement interdite et est susceptible de constituer un délit de contrefaçon.

 

Les présentes CGV et les opérations qui en découlent sont régies et soumises au droit français.

Les présentes CGV sont rédigées en langue française. Dans le cas où elles seraient traduites en une ou plusieurs langues étrangères, seul le texte français ferait foi en cas de litige.

 

 

Pour toute réclamation merci de contacter le service clientèle à l’adresse postale ou mail du Prestataire indiquée à l’ARTICLE 1 des présentes CGV.

Le Client est informé qu'il peut en tout état de cause recourir à une médiation conventionnelle, auprès des instances de médiation sectorielles existantes ou à tout mode alternatif de règlement des différends (conciliation, par exemple) en cas de contestation.

En l’espèce, le médiateur désigné est

EN COURS DE TRAITEMENT

Le Client est également informé qu’il peut, également recourir à la plateforme de Règlement en Ligne des Litige (RLL) :https://webgate.ec.europa.eu/odr/main/index.cfm?event=main.home.show

Tous les litiges auxquels les opérations d'achat et de vente conclues en application des présentes CGV et qui n’auraient pas fait l’objet d’un règlement amiable entre le vendeur ou par médiation, seront soumis aux tribunaux compétents dans les conditions de droit commun.